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Marques déposées par l'association loi 1901 ASFORTES
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ASFORTES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ASFORTES
ASFORTES (Association régie par la loi du 1er juillet 1901)

Numéro de dépôt :
1400382
Date de dépôt :
25/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/03/2007

Présentation de la marque ASFORTES

Déposée le 25 mars 1987 par l'association loi 1901 ASFORTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASFORTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 ASFORTES domicilié(e) 18, rue Charles Despaux, 78400 CHATOU (dossier no 2086126) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES RODHAIN & PORTE domicilié(e) (dossier no 2086126) - France.

La marque ASFORTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1400382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASFORTES est expirée depuis le 25 mars 2007.

ASFORTES a également déposé les autres marques suivantes : ASFORTES


ASFORTES (Association régie par la loi du 1er juillet 1901) - 18, rue Charles Despaux, 78400 CHATOU (dossier no 2086126) - France


MARQUES RODHAIN & PORTE - (dossier no 2086126) - France


Renouvellement avec limitation le 10 mars 1997 n°2086126 - Publication au BOPI 1997-03-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-35

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